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Licences appliquées à JavaScool

Tout le code source de Java's Cool et de ses variantes logicielles est distribué sous la licence CeCILL V2 (Compatible GNU GPL)

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Tous les documents attenants sont sous licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

Contrat Creative Commons BY-NC-SA

(The source code of all Java's Cool components are distributed under the CeCiLL license.This License is a Free Open Source Software license. It is close in its terms to the LGPL license. Such CeCill licenses have been created under the supervision of French computer science major institutions. They comply to European regulation rules. Documents are distributed under the Creative-Commons standard license.)

Très concrètement vous êtes libre :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
  • de modifier cette création

Sous les conditions suivants :

  • Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
  • Pas d'Utilisation Commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
  • Partage des Conditions Initiales à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

La licence CeCILL est une licence de logiciel libre, conforme au droit français et à la législation européenne, élaborée par le CEA, le CNRS et l'INRIA, qui affirme ici une vision pragmatique du logiciel libre et ouvert, comme le . Cette licence définit les principes d'utilisation et de diffusion de logiciels libres comme JavaScool, elle est proche de la GNU-GPL. Cette licence permet de diffuser nos éléments et tous les eléments issus de nos éléments sous licence de logiciel libre.